Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

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Le site internet est édité par :

SARL SPH
Société à responsabilité limitée
Siège social : Grand Champ, 63440 Pouzol – France
SIREN : 499 730 547
SIRET : 499 730 547 00019
RCS : Clermont-Ferrand
Code APE : 6820B – Location de terrains et d’autres biens immobiliers
Nom commercial : Domaine de la Sioule
Téléphone : 0680338308
E-mail : contact@domainedelasioule.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la SARL SPH.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

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2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
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5. Responsabilité

La SARL SPH s’efforce de maintenir sur le site des informations exactes et à jour.

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Les liens vers des sites internet externes sont proposés à titre informatif. La SARL SPH ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

6. Données personnelles

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Les données collectées sont destinées à la SARL SPH et ne sont pas vendues à des fins commerciales.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

Domaine de la Sioule – SARL SPH
E-mail : contact@domainedelasioule.com

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8. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute démarche contentieuse, sous réserve des dispositions légales applicables.

9. Contact

Pour toute question concernant le site ou les prestations proposées :

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63440 Pouzol – France
Téléphone : 0680338308
E-mail : contact@domainedelasioule.com